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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit à l'image loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de circulation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
signal (p. : signaux) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit du marketing loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
référencement payant loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de vote loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de tirage loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'affichage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit civil loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de souscription loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de propriété loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits annexes loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit antidumping loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit privé loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit au bail loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
droit mou loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de visite loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
abus de droit loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la distribution loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit européen loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.