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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CEPME : Crédit d'Equipement des PME service de l'environnement et de la protection des consommateurs pyramide des besoins BRI : banque des règlements internationaux Commission d'ouverture des plis ADETEM : Association Nationale des Professionnels du Marketing échange de marchandises ou de services gestion des stocks IOP : Internet des paiements certification des comptes
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