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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause rouge commission des clauses abusives clause dite de négligence clause du client le plus favorisé clause de pénétration clause de premier refus clause d'échelle mobile clause de la nation la plus favorisée clause abusive clause pari passu

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