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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause abusive clause du client le plus favorisé clause résolutoire clause transitoire clause rouge clause pari passu clause compromissoire clause de non-concurrence clause incitative commission des clauses abusives

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