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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

commission des clauses abusives clause de la nation la plus favorisée clause incitative clause de non-rétablissement clause rouge clause de compétence clause de premier refus clause de juridiction clause du client le plus favorisé clause de pénétration

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