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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
logistique commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
rendement commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit civil loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
information commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
droit de priorité loc. m.
commercialité n. f.
droit litigieux loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
frais de commercialisation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
paracommercialisme n. m.
droit d'auteur loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
fonds commercial loc. m.
propriété commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'option loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rachat loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de recours loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
propagande commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
schéma de développement commercial loc. m.
droit privé loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit antidumping loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de créance loc. m.
accord commercial loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droits dérivés loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
société commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
recherche commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
fonction commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
magasin commercial d'un producteur loc. m.
directeur commercial loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
réseau de commercialisation loc. m.
radio commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
risque commercial loc. m.
objectif commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droiture (en) loc. adv.
commercialisable adj.
parc d'activités commerciales loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de la consommation loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
administration commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
politique commerciale loc. f.
droit à l'image loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de rétention loc. f.
tactique commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
technico-commercial n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
télévision commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
études commerciales loc. f. p.
saturation commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
semaine commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
atteinte aux droits loc. f.
droits d'affichage loc. m.
nom commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
couverture commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de souscription loc. m.
droits de douane loc. m.
commercialisation n. f.
agent commercial loc. m.
barattage commercial n. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
convention commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit d'appréhension loc. m.
commercialiser v. tr.
droit de visite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit exclusif loc. m.
crédit de droits loc. m.
qui de droit loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
appareil commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
international commercial terms angl.
budget commercial loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
coopération commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de place loc. m.
droit de résiliation loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
centre commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de circulation loc. m.
percée commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
carte commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de propriété loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.