A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
droit administratif ou public loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de visite loc. m.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits annexes loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
consommation induite loc. f.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de rétention loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'auteur loc. m.
qui de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
fonction de consommation loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
consommation publique loc. f.
droit de gage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
autoconsommation n. f.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
DLC : date limite de consommation sigle
INC : Institut National de la Consommation sigle
droit au bail loc. m.
historique des consommations loc. m.
droit de recours loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
mise à la consommation loc. f.
PGC : produit de grande consommation sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.
société de consommation loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de dénonciation loc. m.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
consommation ostentatoire loc. f.
consommation potentielle loc. f.
sous-consommation n. f.
droits dérivés loc. m.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
droit d'entrée loc. m.
prix à la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
unité de consommation loc. f.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
droit de priorité loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de vote loc. m.
bien de grande consommation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
consommation responsable loc. f. p.
droit compensatoire loc. m.
droit de mouillage loc. m.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de tirage loc. m.
consommation moyenne loc. f.
droit d'asile loc. m.
bien durable ou de consommation durable loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit antidumping loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de douane loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
consommation marchande des ménages loc. f.
droit de rachat loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit exclusif loc. m.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
marché de gros de consommation loc. m.
droit de place loc. m.
droit européen loc. m.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit commercial loc. m.
droit privé loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
droit de propriété loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
produit de consommation durable loc. m.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
surconsommation n. f.
consommation finale des ménages loc. f.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
droit d'option loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de présentation loc. m.
TICPE - Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sigle
droit du marketing loc. m.