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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits spécifiques loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de circulation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
crédit de droits loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit privé loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit compensatoire loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit litigieux loc. m.
droit civil loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de réponse loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de vote loc. m.
droit exclusif loc. m.
abus de droit loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de rachat loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de reproduction loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
commission européenne loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de présentation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit du marketing loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de propriété loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de place loc. m.
droit mou loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'option loc. m.
droit commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'établissement loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de souscription loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de petite voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au bail loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de rétention loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
UE : Union européenne sigle