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  2. régime douanier: Expressions connexes ou similaires
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régime douanier

Résultat de la recherche Genre
régime préférentiel loc. m.
douanier, douanière adj. / n. m. / n. f.
territoire douanier français loc. m.
préférence douanière loc. f. p.
tarif douanier ou des douanes loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
régime fiscal du bénéfice consolidé ou intégré loc. m.
régime suspensif loc. m.
régime des retours loc. m.
TDC : tarif douanier commun sigle
nomenclature douanière loc. f.
déclaration douanière loc. f.
CCED : Commission de Conciliation et d'Expertise Douanières sigle
facture douanière loc. f.
AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés sigle
régime des emballages loc. m.
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