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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
abus de droit loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de douane loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits annexes loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
crédit de droits loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de résiliation loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de timbre loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de rachat loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de présentation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de propriété loc. m.
box (p. boxes) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit privé loc. m.
droit de rétention loc. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit commercial loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit antidumping loc. m.
référencement payant loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit civil loc. m.
droit européen loc. m.
droit au bail loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de recours loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit préférentiel loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit compensatoire loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de tirage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit litigieux loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de vote loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits dérivés loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de place loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de créance loc. m.
qui de droit loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit exclusif loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de visite loc. m.
droit mou loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.