Dictionnaire commercial
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clause
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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de non-rétablissement
clause incitative
clause de pénétration
clause d'agrément
clause de compétence
clause pari passu
clause commerciale
clause abusive
clause pénale
clause de la nation la plus favorisée
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