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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
GENCOD EAN FRANCE : groupement d'études et de normalisation de codification promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur publicité des prix service de l'environnement et de la protection des consommateurs DPO : délégué à la protection des données CNUCED : conférence des Nations Unies pour le commerce et le développement réévaluation libre des bilans marché d'études ou de prestations intellectuelles marchandises diverses CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales
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