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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
vente DES programme des supports publicité des prix ADETEM : Association Nationale des Professionnels du Marketing RRE : restaurants rapides et économiques indication d'origine calendrier des insertions BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales RGPD : règlement général sur la protection des données taux des frais de possession d'un article
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