A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
droits de grande voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
consommation ostentatoire loc. f.
qui de droit loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit mou loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de réponse loc. m.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit civil loc. m.
droit de rétention loc. f.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
PGC : produit de grande consommation sigle
consommation induite loc. f.
INC : Institut National de la Consommation sigle
droit du marketing loc. m.
mise à la consommation loc. f.
bien durable ou de consommation durable loc. m.
droits de douane loc. m.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
consommation publique loc. f.
marché de gros de consommation loc. m.
consommation marchande des ménages loc. f.
TICPE - Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sigle
droit de la distribution loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'auteur loc. m.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de priorité loc. m.
consommation potentielle loc. f.
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
consommation finale des ménages loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de recours loc. m.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
droits annexes loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de présentation loc. m.
surconsommation n. f.
sous-consommation n. f.
droit de visite loc. m.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
droit de vote loc. m.
crédit de droits loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit au bail loc. m.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
unité de consommation loc. f.
droit privé loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit européen loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits ad valorem loc. m.
société de consommation loc. f.
droit commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit litigieux loc. m.
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
historique des consommations loc. m.
droit exclusif loc. m.
produit de consommation durable loc. m.
bien de grande consommation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
fonction de consommation loc. f.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
droit d'entrée loc. m.
autoconsommation n. f.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de mouillage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit antidumping loc. m.
prix à la consommation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
consommation responsable loc. f. p.
consommation moyenne loc. f.
droit de rachat loc. m.
DLC : date limite de consommation sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
droit d'asile loc. m.