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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'option loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de poursuite loc. m.
droit antidumping loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de gage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de rachat loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'auteur loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de place loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de recours loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
droit de présentation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'asile loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
commission européenne loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de la consommation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'accise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit privé loc. m.
droit exclusif loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de vote loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit civil loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la distribution loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit mou loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
qui de droit loc. m.
droit de réponse loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de créance loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de timbre loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits annexes loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droiture (en) loc. adv.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de tirage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle