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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de créance loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de visite loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit privé loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit compensatoire loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit exclusif loc. m.
commission européenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit commercial loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit mou loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits annexes loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de rétention loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de vote loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de présentation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de poursuite loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de réponse loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
UE : Union européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de résiliation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits ad valorem loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de place loc. m.
droit de priorité loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'établissement loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit à l'image loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de propriété loc. m.
droit civil loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
crédit de droits loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de recours loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'affichage loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au bail loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits dérivés loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'option loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.