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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'asile loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits ad valorem loc. m.
UE : Union européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'accise loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de petite voirie loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de présentation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de créance loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de circulation loc. m.
droit exclusif loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'option loc. m.
droit de résiliation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rachat loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de place loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
commission européenne loc. f.
droit antidumping loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droits de douane loc. m.
droit commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de timbre loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de vote loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit privé loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit au bail loc. m.
abus de droit loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit à l'image loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'entrée loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit mou loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits annexes loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
qui de droit loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de tirage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de recours loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de gage loc. m.
droit du marketing loc. m.