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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
DES : delivered ex sail… named port of destination indice des prix des produits et services divers commission de dépouillement des offres coefficient de capitalisation des bénéfices mise à jour des prix BIC : bureau international des containers et du transport intermodal conditionnement des masses Commission centrale des marchés (CCM) écouler des marchandises SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements
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