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Il n'y a qu'un terme pour 'Herkunft der Waren' en Allemand
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
domaine des collectivités locales contrôle de la destination finale FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés Commission d'ouverture des plis AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments code des marchés publics magasin d'exposition des produits du catalogue CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales AMF : Autorité des Marchés Financiers port payé, assurance comprise, jusqu'à... (lieu de destination convenu)
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