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Il n'y a qu'un terme pour 'clause' en Anglais (GB)

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause compromissoire clause de la nation la plus favorisée commission des clauses abusives clause de premier refus clause d'échelle mobile clause de juridiction clause incitative clause de pénétration clause commerciale clause de non-concurrence

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