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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'accès à un marché loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la distribution loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de rachat loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droiture (en) loc. adv.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit exclusif loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de présentation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de gage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits annexes loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'accise loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de poursuite loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'option loc. m.
droits ad valorem loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit civil loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de priorité loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de timbre loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de réponse loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de recours loc. m.
crédit de droits loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
droit de la consommation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au bail loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de propriété loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
commission européenne loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'asile loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de visite loc. m.
droit de rétention loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle