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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de présentation loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits ad valorem loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de recours loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'option loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de réponse loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit exclusif loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'entrée loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de mouillage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit civil loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
abus de droit loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de visite loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de circulation loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rachat loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de gage loc. m.
UE : Union européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droiture (en) loc. adv.
droit de souscription loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de créance loc. m.
droit litigieux loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de poursuite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de priorité loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'accise loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits de douane loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de dénonciation loc. m.
crédit de droits loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
qui de droit loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit privé loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'établissement loc. m.
commission européenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de place loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de vote loc. m.