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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
marché de travaux loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
comptes spéciaux loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
droits ad valorem loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
taux annualisé effectif global loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
taux n. m.
taux d'expansion loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'auteur loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
crédit de droits loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
avantages commerciaux différés loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
taux d'intensité du marché loc. m.
taux d'épargne loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
taux de rentabilité loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
taux d'occupation du marché loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
taux de rendement du capital investi loc. m.
taux plancher loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
taux d'échange loc. m.
taux de retour loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Obligation à taux variable loc. f.
taux de possession d'un article loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
capitaux circulants loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
droits d'accise loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
marché des capitaux loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
taux de transformation loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
taux d'observation loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
taux de distribution loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
taux d'intérêt réel loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux de capitalisation boursière loc. m.
faux fond n. m.
faux n. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
droits d'affichage loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
taux de couverture d'un panel loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits dérivés loc. m.
taux de change flottant loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
droits de petite voirie loc. m.
faux fret loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
marché aux puces loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
travaux en régie loc. m.p.
capitaux permanents loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
capitaux n. m. p.
régional, régionale, régionaux adj.
frais généraux loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
mandataire aux Halles loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
taux de couverture d'un marché loc. m.
taux de service loc. m.
magasins généraux loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
taux de l'intérêt légal loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
taux de croissance loc. m.
vente aux enchères loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
taux de circulation loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
taux d'investissement loc. m.
capitaux flottants loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
évasion des capitaux loc. f.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
taux de fidélité loc. m.
droits de douane loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
capitaux propres loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
taux d'équipement loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
kiosque à journaux loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
obligation à taux fixe loc. f.
taux de duplication loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
taux d'usure loc. m.
taux actuariel loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
cession de biens aux créanciers loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
vente aux sous-enchères loc. f.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
terminal, terminaux n. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
taux de lecture d'une publication loc. m.
taux de réponse loc. m.
taux d'écoute loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
taux plafond loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits annexes loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
taux bonifié loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle