Dictionnaire commercial
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clause
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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause pénale
clause de compétence
clause rouge
clause d'agrément
clause d'échelle mobile
clause dite de négligence
clause de non-concurrence
clause abusive
clause de juridiction
clause commerciale
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