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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales service central des risques mise à jour des prix CODEFI : COmité DEpartemental d'examen des problèmes de FInancement des entreprises AOP : Appellation d'Origine Protégée classement préférentiel des marques MONEP : marché des options négociables à Paris CESP : Centre d'études des supports de publicité. indice des prix des produits et services divers RRE : restaurants rapides et économiques
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