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résolutoire (adj.)

Définition(s) du mot résolutoire

Qui entraine l'annulation d'un contrat.
V. Clause résolutoire.

Traductions du mot résolutoire

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Pas de traduction à ce jour

Voir aussi les sens connexes du mot résolutoire

marchandise achetée sous condition résolutoire

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