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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droits annexes loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
fonds commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit préférentiel loc. m.
preuve commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit d'auteur loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
carte commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
barattage commercial n. m.
gestion commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
produit commercialisable loc. m.
appareil commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droits dérivés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de timbre loc. m.
droits de douane loc. m.
contrôle commercial loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
unité commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de propriété loc. m.
accord commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
commercialiser v. tr.
centre commercial loc. m.
agent commercial loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
information commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de reproduction loc. m.
publicité commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit privé loc. m.
fonction commerciale loc. f.
commercialité n. f.
qui de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
attraction commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit au bail loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de la concurrence loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
politique de communication commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
percée commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de tirage loc. m.
communication commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droits ad valorem loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
système d'information commerciale loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de poursuite loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
commercialisation n. f.
droit de priorité loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
juridiction commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
radio commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit exclusif loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
société commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
nom commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
semaine commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de vote loc. m.
administration commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
saturation commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'entrée loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droit européen loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
propagande commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit du marketing loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
commercialisable adj.
télévision commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de gage loc. m.
rendement commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
international commercial terms angl.
technico-commercial n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de rachat loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
logistique commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.