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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'attribution d'actions loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de tirage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de douane loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit au bail loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'option loc. m.
droit compensatoire loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'établissement loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de recours loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de circulation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'accise loc. m.
commission européenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit civil loc. m.
droit de visite loc. m.
droits annexes loc. m.
UE : Union européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de vote loc. m.
droit exclusif loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de souscription loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de timbre douanier loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit litigieux loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits ad valorem loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit mou loc. m.
droit privé loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de réponse loc. m.
droit de gage loc. m.
qui de droit loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de place loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.