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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit civil loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de créance loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit au bail loc. m.
droit d'établissement loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de place loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'asile loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de visite loc. m.
droits annexes loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de gage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droit du marketing loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit privé loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Fonds européen d'investissement sigle
droit antidumping loc. m.
droits spécifiques loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de présentation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de priorité loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de vote loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de tirage loc. m.
commission européenne loc. f.
abus de droit loc. m.
UE : Union européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
droits d'enregistrement loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit à l'image loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit mou loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de la consommation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la distribution loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'auteur loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'entrée loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de circulation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
qui de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
droit exclusif loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle