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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
crédit de droits loc. m.
droit antidumping loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit à l'image loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit préférentiel loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits spécifiques loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de gage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit privé loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit européen loc. m.
droit de réponse loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'établissement loc. m.
référencement payant loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'asile loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de résiliation loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'affichage loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la consommation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
offre autopayante loc. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'auteur loc. m.
droits annexes loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de reproduction loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de créance loc. m.
droit au bail loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits de douane loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de place loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'accise loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit compensatoire loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
box (p. boxes) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
abus de droit loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de circulation loc. m.