Dictionnaire commercial
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clause
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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
commission des clauses abusives
clause de non-rétablissement
clause pénale
clause incitative
clause transitoire
clause compromissoire
clause de la nation la plus favorisée
clause de pénétration
clause rouge
clause d'agrément
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