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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause de non-concurrence clause de juridiction clause d'échelle mobile clause compromissoire clause dite de négligence clause de la nation la plus favorisée clause de non-rétablissement commission des clauses abusives clause transitoire clause résolutoire

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