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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause de pénétration clause de non-rétablissement clause dite de négligence clause de non-concurrence clause d'agrément commission des clauses abusives clause du client le plus favorisé clause compromissoire clause de premier refus clause de sauvegarde

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