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non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Voir aussi
test de porte-annonces TEE:tableau économique d'ensemble, partie non financière ONG : organisation non gouvernementale organisation à but non lucratif emballage perdu ou non consigné ou non usagé ou à usage unique commerce de détail non alimentaire WFA : Fédération Mondiale des Annonceurs service non marchand analyse canonique BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales
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