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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
MEDEF : Mouvement des Entreprises de France commission de dépouillement des offres INAO : Institut NAtional de l'Origine et de la qualité commission des comptes de la nation CJO : correction des jours ouvrables examen des offres marchandises diverses CAF : coût, assurance et fret - port de destination convenu Internet clandestin secret des affaires
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