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Il n'y a qu'un terme pour 'Klausel' en Allemand

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause d'échelle mobile clause incitative clause de non-rétablissement clause résolutoire clause du client le plus favorisé clause dite de négligence clause pénale commission des clauses abusives clause de la nation la plus favorisée clause de pénétration

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