Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'besondere Bedingungen' en Allemand
conditions particulières (loc. f. p.)
Définition(s)
Conditions qui adaptent un contrat d'assurance à la situation et au choix de chaque assuré (durée de l'engagement, nom et adresse de l'assuré, garanties choisies, etc.).
Les conditions particulières prévalent toujours sur les conditions générales.
Par ex., elles peuvent modifier un ou plusieurs articles de celles-ci à la demande de l'assuré ou de l'assureur.
V. Police d'assurance.
Les conditions particulières prévalent toujours sur les conditions générales.
Par ex., elles peuvent modifier un ou plusieurs articles de celles-ci à la demande de l'assuré ou de l'assureur.
V. Police d'assurance.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
Nouveaux mots