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Il n'y a qu'un terme pour 'articles and conditions' en Anglais (GB)
cahier des charges (loc. m.)
Définition(s)
Document annexé à une convention et définissant certaines obligations administratives, techniques, financières ou autres, imposées à l'un des contractants.
V. Spécification.
V. Spécification.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
analyse des besoins OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse contrôle des questionnaires programme des supports Conseil des gouverneurs de la BCE prix standard des articles en stock soutien des prix FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés espace unique des paiements en euros variation saisonnière des prix
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