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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de la concurrence loc. m.
droit privé loc. m.
commercialiser v. tr.
droit de prélèvement loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
paracommercialisme n. m.
commercialité n. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
unité commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
commercialisable adj.
information commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
droit de résiliation loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
tableau de bord commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
administration commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
balance commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de rachat loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
nom commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droits annexes loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de gage loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droits d'accise loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
risque commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
percée commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
accord commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
contrôle commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
logistique commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
droits d'affichage loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
appareil commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'option loc. m.
abus de droit loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'auteur loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
centre commercial loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
propagande commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
attraction commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de petite voirie loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit litigieux loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
société commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'auteur loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
directeur commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
droits dérivés loc. m.
études commerciales loc. f. p.
sciences commerciales loc. f. p.
facteur de commercialisation loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit antidumping loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
barattage commercial n. m.
arbitrage commercial international loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droits spécifiques loc. m.
politique commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
télévision commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit mou loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
radio commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
conseiller commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit civil loc. m.
preuve commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
international commercial terms angl.
droit de douane préférentiel loc. m.
semaine commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de mouillage loc. m.
budget commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit de place loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.