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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
publicité commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
contrôle commercial loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droits dérivés loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
percée commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
crédit de droits loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droits d'enregistrement loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
information commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit européen loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit privé loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de créance loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
produit commercialisable loc. m.
conseiller commercial loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
fonds commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de résiliation loc. m.
accord commercial loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
commercialisable adj.
commercialisation n. f.
commercialiser v. tr.
interaction commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de rachat loc. m.
droit au bail loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
recherche commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits annexes loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de vote loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
convention commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
risque commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
sciences commerciales loc. f. p.
droit de timbre loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
agent commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la distribution loc. m.
preuve commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
directeur commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
commercialité n. f.
rendement commercial loc. m.
droit mou loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits d'accise loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
propriété commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
paracommercialisme n. m.
unité commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de gage loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
télévision commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de la consommation loc. m.
direction commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
couverture commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit civil loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit antidumping loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droiture (en) loc. adv.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit préférentiel loc. m.
clause commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
enseignement commercial loc. m.
planification commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
barattage commercial n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
politique commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de circulation loc. m.
qui de droit loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit de place loc. m.
carte commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
droits de douane loc. m.
international commercial terms angl.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de tirage loc. m.
coopération commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
attraction commerciale loc. f.