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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de douane préférentiel loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
frais de commercialisation loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits annexes loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
abus de droit loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
crédit de droits loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit antidumping loc. m.
commercialité n. f.
conseiller commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
logistique commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
attraction commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
percée commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
magasin commercial d'un producteur loc. m.
semaine commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit au bail loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
commercialisable adj.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
centre commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de propriété loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
vente rendu droits acquittés loc. f.
société commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
commercialisation n. f.
droit de place loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits spécifiques loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de créance loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
international commercial terms angl.
droit de rétention loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'entrée loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'auteur loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
propagande commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de priorité loc. m.
radio commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de réponse loc. m.
planification commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droits de grande voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droits d'enregistrement loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit d'asile loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
tactique commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
budget commercial loc. m.
attaché commercial loc. m.
rendement commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
preuve commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
unité commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
convention commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de tirage loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
fonds commercial loc. m.
commercialiser v. tr.
accord commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de vote loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
information commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
politique commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
recherche commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
directeur commercial loc. m.
technico-commercial n. m.
clause commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit compensatoire loc. m.
administration commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits ad valorem loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
produit commercialisable loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
communication commerciale loc. f.
droit privé loc. m.