A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de rachat loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de place loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'asile loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits ad valorem loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
IME : institut monétaire européen sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits dérivés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de recours loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de résiliation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
droits spécifiques loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de circulation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de rétention loc. f.
droit d'auteur loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit antidumping loc. m.
commission européenne loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de gage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit privé loc. m.
droit civil loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de propriété loc. m.
qui de droit loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'entrée loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
livré droits acquittés loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'établissement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de poursuite loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit au bail loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de tirage loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de mouillage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'option loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
droits annexes loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
UE : Union européenne sigle