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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Fonds européen d'investissement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de créance loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de résiliation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'asile loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit à l'image loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit du marketing loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accise loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
abus de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'auteur loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit privé loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'établissement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de prélèvement loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit mou loc. m.
droit de place loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la distribution loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de vote loc. m.
droits d'auteur loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits annexes loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de présentation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
commission européenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de réponse loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit compensatoire loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit antidumping loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
UE : Union européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de propriété loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de visite loc. m.