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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de visite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de petite voirie loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'option loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit mou loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de place loc. m.
droits dérivés loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de créance loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de rachat loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits annexes loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Fonds européen d'investissement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de vote loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit privé loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit antidumping loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de priorité loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UE : Union européenne sigle
droit d'asile loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit au bail loc. m.
droit de présentation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit litigieux loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la consommation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
commission européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de circulation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'auteur loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de mouillage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de recours loc. m.