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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'option loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la distribution loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de créance loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits spécifiques loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'asile loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit du marketing loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de tirage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'affichage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit mou loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de visite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de place loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'accise loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UE : Union européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'établissement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de priorité loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits dérivés loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits annexes loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de propriété loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
commission européenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de souscription loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de résiliation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
droit antidumping loc. m.
qui de droit loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de rachat loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de présentation loc. m.
droit civil loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle