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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit antidumping loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'enregistrement loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de priorité loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de gage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit exclusif loc. m.
droit de la consommation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de vote loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits annexes loc. m.
abus de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit civil loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
droit commercial loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'asile loc. m.
droits dérivés loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'accise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de présentation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de réponse loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'établissement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de recours loc. m.
droit au bail loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de rétention loc. f.
commission européenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Droit en imsage n. comp. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de timbre loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de propriété loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit du marketing loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit à l'image loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'auteur loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits de douane loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de souscription loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit litigieux loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droiture (en) loc. adv.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit privé loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
qui de droit loc. m.
droit mou loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.