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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
cession de biens aux créanciers loc. f.
commissaire aux apports loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
livré droits acquittés loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
taux plancher loc. m.
marché de travaux loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
taux d'investissement loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
taux de couverture d'un panel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
CCP : compte-chèques postaux sigle
optimal, optimale, optimaux adj.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
liste de cadeaux loc. f.
taux de croissance loc. m.
capitaux flottants loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
kiosque à journaux loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
capitaux n. m. p.
droits d'affichage loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
capitaux propres loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
taux d'épargne loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits ad valorem loc. m.
taux d'écoute loc. m.
capitaux circulants loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
frais généraux loc. m.
droits d'auteur loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
capitaux permanents loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
taux de duplication loc. m.
faux n. m.
taux d'usure loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
vente aux enchères loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
faux fond n. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
droits de douane loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
taux d'observation loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
droits de petite voirie loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
taux de transformation loc. m.
marché aux puces loc. m.
taux d'échange loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
marginal, marginale, marginaux adj.
taux d'expansion loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
taux de distribution loc. m.
taux de retour loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
taux plafond loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
taux d'intensité du marché loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
droits dérivés loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
nouveaux entrants loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
sensibilité aux prix loc. f.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
droits annexes loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
TEG : Taux Effectif Global sigle
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
commissaire aux comptes loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
taux de service loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
taux de circulation loc. m.
droits d'accise loc. m.
taux bonifié loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
taux n. m.
taux de réponse loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
évasion des capitaux loc. f.
taux de lecture d'une publication loc. m.
taux d'équipement loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
droits spécifiques loc. m.
crédit de droits loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
terminal, terminaux n. m.
marché des capitaux loc. m.
faux fret loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
taux de change flottant loc. m.
magasins généraux loc. m.
taux actuariel loc. m.
taux de fidélité loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
nominal, nominale, nominaux adj.