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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de recours loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de place loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de la consommation loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit mou loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de timbre loc. m.
droit de rachat loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'établissement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de circulation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de douane loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de résiliation loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de dénonciation loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de vote loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de réponse loc. m.
qui de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de tirage loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit civil loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit privé loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de visite loc. m.
référencement payant loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits dérivés loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
box (p. boxes) n. m.
droit d'option loc. m.
droit européen loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de gage loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits annexes loc. m.