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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
signal (p. : signaux) n. m.
droit de tirage loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits dérivés loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de propriété loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de recours loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'accise loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit compensatoire loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de souscription loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
box (p. boxes) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit privé loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de résiliation loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit litigieux loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de visite loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de présentation loc. m.
droit de gage loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'option loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de place loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits d'auteur loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
référencement payant loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droiture (en) loc. adv.
droit préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
atteinte aux droits loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de vote loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de priorité loc. m.
droits de douane loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
droits d'affichage loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit européen loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de la distribution loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit au bail loc. m.