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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de visite loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit civil loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de résiliation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'auteur loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit compensatoire loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'accise loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit mou loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits annexes loc. m.
droit privé loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de présentation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de vote loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
qui de droit loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits de douane loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
box (p. boxes) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits spécifiques loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
référencement payant loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de place loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit du marketing loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit européen loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit exclusif loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de timbre loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits dérivés loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de poursuite loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'asile loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits ad valorem loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.