Dictionnaire commercial

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droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
valeur en douane	loc. f.
tarif préférentiel	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
droit de mouillage	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
droit mou	loc. m.
dédouanement	n. m.
droit civil	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
droit du marketing	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
retour sous douane	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
droit de vote	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
droit de place	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
expert en douane	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
droits de douane	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
droit de dénonciation	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
agent en douane	loc. m.
droit de visite	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
qui de droit	loc. m.
droit privé	loc. m.
droit de gage	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
abus de droit	loc. m.
code des douanes	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
droit européen	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
dédouaner	v. tr.
droit exclusif	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
droit commercial	loc. m.
droit de recours	loc. m.
droit d'entrée	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
sous douane	loc. adv.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
droit de réponse	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
Droit en imsage	n. comp. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
droit de créance	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droit d'asile	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
droit d'attribution d'actions	loc. m.
droits annexes	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droits d'accise	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
droit d'option	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
droit au bail	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
crédit de droits	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.

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