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droit européen

Résultat de la recherche Genre
directive communautaire ou européenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
crédit de droits loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'accise loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de réponse loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de tirage loc. m.
droit d'option loc. m.
droits spécifiques loc. m.
commission européenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
abus de droit loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit antidumping loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit civil loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit privé loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'entrée loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit au bail loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de mouillage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits dérivés loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la concurrence loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de rétention loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de vote loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit exclusif loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit du marketing loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de créance loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'établissement loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits ad valorem loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit mou loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de poursuite loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de dénonciation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de place loc. m.
droit de rachat loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.