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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
UE : Union européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
qui de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de rachat loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit mou loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de recours loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
abus de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de réponse loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit civil loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
commission européenne loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de douane loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de visite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de timbre loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de vote loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de place loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits annexes loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de gage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'asile loc. m.
droit de reproduction loc. m.
crédit de droits loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de la distribution loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de rétention loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit d'option loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'accise loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit privé loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle