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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'auteur loc. m.
qui de droit loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de dénonciation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
UE : Union européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de vote loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de recours loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de présentation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de mouillage loc. m.
droit du marketing loc. m.
abus de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'asile loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de rétention loc. f.
droits spécifiques loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de timbre loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit privé loc. m.
droit d'établissement loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de créance loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits de grande voirie loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de place loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit administratif ou public loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de réponse loc. m.
droiture (en) loc. adv.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit exclusif loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit préférentiel loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de souscription loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de gage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
livré droits acquittés loc. m.