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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit à l'image loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'établissement loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
box (p. boxes) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit du marketing loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de créance loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de présentation loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit d'asile loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
offre autopayante loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'auteur loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la distribution loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit privé loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit mou loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'option loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de vote loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droits d'accise loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de poursuite loc. m.
référencement payant loc. m.
droit litigieux loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de priorité loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de propriété loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit européen loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la consommation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
droiture (en) loc. adv.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits annexes loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de place loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au bail loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit antidumping loc. m.