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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de douane préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
objectif commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
fonction commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
preuve commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
rentabilité commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de la consommation loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
convention commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droits d'accise loc. m.
conseiller commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
planification commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de place loc. m.
droits annexes loc. m.
centre commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de l'entreprise loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit privé loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit litigieux loc. m.
commercialiser v. tr.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
zone d'attraction commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
crédit de droits loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
accord commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
enseignement commercial loc. m.
paracommercialisme n. m.
droits de grande voirie loc. m.
risque commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de vote loc. m.
agent commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
clause commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
fonds commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit de rachat loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
directeur commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de gage loc. m.
direction commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
communication commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
études commerciales loc. f. p.
publicité commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit civil loc. m.
commercialisation n. f.
commercialité n. f.
produit commercialisable loc. m.
contrôle commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droits de douane loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
urbanisme commercial loc. m.
barattage commercial n. m.
droit de timbre loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
société commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
attaché commercial loc. m.
appareil commercial loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit au bail loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de résiliation loc. m.
qui de droit loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
international commercial terms angl.
rendement commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de recours loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'entrée loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
commercialisable adj.
percée commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit antidumping loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit de réponse loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droiture (en) loc. adv.
arbitrage commercial international loc. m.
propriété commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
budget commercial loc. m.
recherche commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
politique commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit exclusif loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
abus de droit loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
stratégie de communication commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de poursuite loc. m.
saturation commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
information commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit du marketing loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
technico-commercial n. m.
droits spécifiques loc. m.