Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
droits d'accès à un marché	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
droit de résiliation	loc. m.
droit d'entrée	loc. m.
qui de droit	loc. m.
sous douane	loc. adv.
agent en douane	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droit de timbre douanier	loc. m.
droits de douane	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
prix préférentiel	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
droit de créance	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
droit d'auteur	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
droit de vote	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
droit de visite	loc. m.
droit privé	loc. m.
abus de droit	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
Droit en imsage	n. comp. m.
droit de timbre	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
dédouanement	n. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
droit mou	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
droit au bail	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
droit de dénonciation	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
commissionnaire en douane	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit de propriété	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
code des douanes	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
droit d'option	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
droit de recours	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
droit commercial	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
droit de place	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
droit de gage	loc. m.
droit européen	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
dédouaner	v. tr.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
droit civil	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
expert en douane	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
droits annexes	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites