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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
marché de fournitures marché d'un produit ou d'un service TMM : taux du marché monétaire au jour le jour saturation du marché d'un produit ou d'un service marché en heures contrôlées ou en régie d'heures prix du marché mondial part de marché d'un produit ou d'un service vendu marché de renouvellement marché solvable accroissement en profondeur du marché d'un produit
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