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organisation à but non lucratif (loc. f.)
Définition(s)
Organisation qui se propose des buts déterminés, dont la diversité peut être grande, et que régissent des règles particulières, notamment juridiques, comptables et fiscales.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
attributs d'un produit rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) clause de non-rétablissement porte-annonces score d'attribution non-paiement distribution sans adresse analyse multidimensionnelle non métrique non-dit (p. non-dits) TEE:tableau économique d'ensemble, partie non financière
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