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organisation à but non lucratif (loc. f.)
Définition(s)
Organisation qui se propose des buts déterminés, dont la diversité peut être grande, et que régissent des règles particulières, notamment juridiques, comptables et fiscales.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
audience non dupliquée SA : Société Anonyme distributeur automatique message de non délivrance annonce informative coûts directs de distribution d'un produit, d'une ligne ou d'une famille de produits chez un distributeur distributeur exclusif organisation du travail du vendeur annonce judiciaire rebut
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