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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
couverture commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
contrôle commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
crédit de droits loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
recherche commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
centre commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de la consommation loc. m.
droit européen loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit privé loc. m.
droit de rétention loc. f.
appareil commercial loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
international commercial terms angl.
convention commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
agent commercial loc. m.
communication commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
publicité commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit litigieux loc. m.
commercialisable adj.
rentabilité commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
études commerciales loc. f. p.
fonction commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de priorité loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
percée commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de réponse loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de circulation loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit mou loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits spécifiques loc. m.
risque commercial loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
zone d'attraction commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'asile loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
attaché commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de souscription loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
information commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de présentation loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit antidumping loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit d'option loc. m.
nom commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
accord commercial loc. m.
technico-commercial n. m.
droits annexes loc. m.
semaine commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit d'auteur loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
budget commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
carte commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
droits d'accise loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
conseiller commercial loc. m.
gestion commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
unité commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
rendement commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit au bail loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de visite loc. m.
administration commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
commercialité n. f.
droit de place loc. m.
droit de poursuite loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
clause commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
télévision commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de gage loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit civil loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
société commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
déficit de la balance commerciale loc. m.
qui de droit loc. m.
produit commercialisable loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.