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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
preuve commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de l'entreprise loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'auteur loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
percée commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
publicité commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
droit de circulation loc. m.
couverture commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
commercialisation n. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de souscription loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de gage loc. m.
télévision commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de prélèvement loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droits dérivés loc. m.
droit de mouillage loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de reproduction loc. m.
contrôle commercial loc. m.
société commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de réponse loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendement commercial loc. m.
unité commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit litigieux loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de douane loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de tirage loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
zone d'attraction commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
droits d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
produit commercialisable loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
droit d'option loc. m.
attraction commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de créance loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de petite voirie loc. m.
attaché commercial loc. m.
propriété commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit privé loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'accise loc. m.
agent commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit européen loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de recours loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit antidumping loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
planification commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
commercialité n. f.
tableau de bord commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
paracommercialisme n. m.
livré droits acquittés loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
système d'information commerciale loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'asile loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit du marketing loc. m.
technico-commercial n. m.
commercialisable adj.
convention commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
droit de poursuite loc. m.
abus de droit loc. m.
objectif commercial loc. m.
radio commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
qui de droit loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
information commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
gestion commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
accord commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de la consommation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
propagande commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
risque commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
stratégie commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de propriété loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de priorité loc. m.
droits de grande voirie loc. m.