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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de priorité loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit privé loc. m.
droit mou loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de place loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de mouillage loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit civil loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de la distribution loc. m.
référencement payant loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de propriété loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de vote loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit européen loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de rachat loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit de réponse loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de recours loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit litigieux loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
droit à l'image loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droiture (en) loc. adv.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits annexes loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit antidumping loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'asile loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit au bail loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
abus de droit loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de créance loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
box (p. boxes) n. m.
offre autopayante loc. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de gage loc. m.