Nouveaux mots
droit de reproduction (loc. m.)
Définition(s)
L'un des droits d'exploitation que peut transmettre un auteur, généralement contre redevance.
V. Droits d'auteur.
Traductions
Voir aussi
droits ad valorem Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet droit de créance droit de rétention droit européen droit de dénonciation vente rendu à quai droits non acquittés abus de droit droit litigieux rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)
Nouveaux mots