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  2. recherche à partir du mot Klausel en Allemand
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Il n'y a qu'un terme pour 'Klausel' en Allemand

clause (n. f.)

Définition(s)


Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)
  clause    
Allemand
  Klausel    
Espagnol
  cláusula    
Italien
  clausola    

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de pénétration clause abusive clause du client le plus favorisé clause rouge clause de non-rétablissement clause compromissoire clause de sauvegarde clause de la nation la plus favorisée clause dite de négligence clause de premier refus 
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