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droits d'auteur (loc. m.)
Définition(s)
- V. Propriété littéraire ou artistique.
- Redevance qu'un auteur perçoit lorsqu'il accorde à un tiers l'autorisation d'utiliser sa création.
V. Droit de reproduction. - Ensemble des droits dont bénéficie l'auteur d'un produit multimédia pour toute utilisation de son œuvre : adaptation, copie, diffusion, distribution, vente, citation.
En particulier, rémunération qui lui est versée.
Traductions
Voir aussi
droits de douane rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) vente rendu à quai droits non acquittés Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet droits d'accise rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) vente rendu droits acquittés droits de petite voirie droits spécifiques droits d'auteur
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