Nouveaux mots
non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Voir aussi
emballage perdu ou non consigné ou non usagé ou à usage unique marché des non-consommateurs relatifs non-paiement service non compris droit de dénonciation journal d'annonces légales marché de gros de matières premières non fongibles bénéfices non distribués WFA : Fédération Mondiale des Annonceurs BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales
Nouveaux mots