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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
couverture commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de la consommation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de gage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droits de petite voirie loc. m.
conseiller commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
politique commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
saturation commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
commercialiser v. tr.
rendement commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droits d'accise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit à l'image loc. m.
droit antidumping loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
société commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
balance commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit d'asile loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit européen loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
agent commercial loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
qui de droit loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
commercialité n. f.
abus de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
carte commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de présentation loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
crédit de droits loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de place loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
politique de communication commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits dérivés loc. m.
études commerciales loc. f. p.
paracommercialisme n. m.
droit de vote loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
information commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
commercialisation n. f.
semaine commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
communication commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de circulation loc. m.
direction commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
juridiction commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
commercialisable adj.
droit exclusif loc. m.
droit privé loc. m.
télévision commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
international commercial terms angl.
arbitrage commercial international loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
budget commercial loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
nom commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de timbre loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
tactique commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
fonds commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
convention commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
gestion commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de recours loc. m.
radio commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
droit de tirage loc. m.
recherche commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits annexes loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
appareil commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
barattage commercial n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
technico-commercial n. m.
système d'information commerciale loc. m.
risque commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de propriété loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
enseignement commercial loc. m.
unité commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit civil loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.