Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
droit préférentiel	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
droit d'option	loc. m.
droits de douane	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
bureau de douane	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
abus de droit	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
droit civil	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
droit de créance	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
droits d'accise	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
droit de vote	loc. m.
droit d'entrée	loc. m.
droit à l'image	loc. m.
dédouanement	n. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
dédouaner	v. tr.
code des douanes	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
droit de place	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
qui de droit	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
droit de l'entreprise	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
droit d'établissement	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
droit commercial	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droit de dénonciation	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
droit au bail	loc. m.
agent en douane	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
droit litigieux	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
Droit en imsage	n. comp. m.
expert en douane	loc. m.
droit européen	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
droit du marketing	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
droit de recours	loc. m.
droit de gage	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
sous douane	loc. adv.
droits spécifiques	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit de priorité	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
droit privé	loc. m.
droit mou	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
droits annexes	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
droit de visite	loc. m.

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites