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droit européen

Résultat de la recherche Genre
vente rendu droits acquittés loc. f.
commission européenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit antidumping loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de propriété loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit privé loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit du marketing loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
droit commercial loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'entrée loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de circulation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'option loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit mou loc. m.
droit de priorité loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit au bail loc. m.
droit de réponse loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de présentation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'auteur loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits dérivés loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de visite loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de petite voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits de douane loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de rétention loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de place loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de timbre loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de gage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit civil loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits annexes loc. m.
Réglement Européen Reach sigle