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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de rachat loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de tirage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
abus de droit loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de gage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'auteur loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de recours loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit mou loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit du marketing loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accise loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit antidumping loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit au bail loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de souscription loc. m.
UE : Union européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droits annexes loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
crédit de droits loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de créance loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits de douane loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'entrée loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit civil loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de place loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de timbre loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit litigieux loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'asile loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la consommation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit privé loc. m.
commission européenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de circulation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la distribution loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
qui de droit loc. m.
droit de vote loc. m.