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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit au bail loc. m.
droit de gage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'entrée loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
commission européenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit mou loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'option loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de mouillage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
crédit de droits loc. m.
droit de tirage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de douane loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'auteur loc. m.
UE : Union européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de rétention loc. f.
droit commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de visite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de circulation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de propriété loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de recours loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'asile loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit du marketing loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit litigieux loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de priorité loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de présentation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de vote loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de l'entreprise loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de souscription loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit administratif ou public loc. m.