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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits de grande voirie loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit civil loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de recours loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de vote loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de circulation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
référencement payant loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de douane loc. m.
droit privé loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit exclusif loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'auteur loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de priorité loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'établissement loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit au bail loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
offre autopayante loc. f.
droit de gage loc. m.
droits annexes loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit litigieux loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits spécifiques loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droiture (en) loc. adv.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit européen loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'asile loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits dérivés loc. m.