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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de tirage loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de place loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'entrée loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit mou loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de recours loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit européen loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'accise loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de propriété loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de douane loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'affichage loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'appréhension loc. m.
droits ad valorem loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de présentation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
Droit en imsage n. comp. m.
offre autopayante loc. f.
droiture (en) loc. adv.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
référencement payant loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits annexes loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rétention loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de gage loc. m.